Le Figaro – Harcèlement moral en milieu militaire chez les marins-pompiers
Le cabinet est intervenu dans une affaire relayée par Le Figaro concernant des accusations de harcèlement moral chez les marins-pompiers de Marseille. Ces procédures, devenues fréquentes dans l’armée depuis maintenant 10 ans, posent des questions complexes sur la frontière entre autorité hiérarchique, conflit au travail et harcèlement pénalement répréhensible. Nous défendions deux profils opposés — victime et mis en cause — dans un même souci de rigueur.
Le Figaro revient sur l'affaire d'harcèlement
Le cabinet est intervenu dans une affaire médiatisée de harcèlement moral dans les armées, concernant le Bataillon des marins-pompiers de Marseille. Relayée par Le Figaro, cette affaire illustre l’évolution du traitement judiciaire de ces dossiers au sein des forces armées.
Le Bataillon des marins pompiers de Marseille, corps d’élite de la Marine Nationale, a été ainsi le sujet d’une vague d’enquêtes visant chacune des casernes de la citée, laquelle a été suivie de plusieurs procès visant des militaires pour des faits de harcèlements commis sur leurs collègues.
Marseille : prison avec sursis requise contre deux marins-pompiers pour « harcèlement »
Un accompagnement double : mis en cause et victime
La situation a été très particulière pour le cabinet : pratiquant depuis très longtemps la matière pénale militaire et étant l’un des deux seuls cabinets en France à s’être vu reconnaître, lors d’un examen de spécialisation une « qualification spécifique en droit pénal militaire », le cabinet a été contacté tant par des militaires plaignants que par des militaires mis en cause. Le choix des accompagnements acceptés ou refusés était évidemment particulièrement sensible et a été guidé par un strict souci de crédibilité, puisqu’il était bien sûr hors de question de plaider un jour, d’un côté de la barre, le contraire de ce qui serait plaidé un autre jour de l’autre côté dans un autre dossier.
Le cabinet a fait le choix d’accompagner un militaire mis en cause dont nous estimions qu’il ne devait pas être condamné pour n’être pas coupable de faits de harcèlement, et un militaire plaignant dont nous estimions qu’il était bien, lui, victime de harcèlement moral. Le premier est aujourd’hui définitivement relaxé des faits qui lui étaient reprochés, le second a obtenu justice en voyant condamnés les deux auteurs du harcèlement qu’il dénonçait.
Harcèlement dans les armées : retrospective
Retrouvez notre retour d’expérience sur d’autres affaires récentes de harcèlement, bizutage et contentieux pénaux dans l’armée :
